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Fiche Avocat

Nom :
BOSQUET-DENIS
Prénom : Jean-bernard
Adresse : 11 rue Tronchet (Madeleine)
75008 - Paris
France
Tél : 0953752972
Portable : 0676990396
Fax : 0177729433
Cabinet : Jean-Bernard BOSQUET-DENIS
Email : lui envoyer un mail
Description de l'activité

Tous types de litiges, jusqu’aux plus compliqués ou sur plusieurs domaines dont le droit pénal des affaires ou la médiation et l’arbitrage. Langues pratiquées : Anglais, Chinois, Allemand, Espagnol.

Parcours professionnel

Etudes Licence et Maîtrise options droit privé et droit public, Université de Droit, d’Economie et de Sciences sociales de Paris, Paris 2 Trois diplômes d’études supérieures de doctorat de l’Université Paris 2 : Droit public ; Science politique ; Sciences criminelles. Doctorat d’Etat en Droit : thèse soutenue à l’Université de Droit, d’Economie et de Sciences Sociales de Paris (Paris 2) : Sujet : “La distinction du droit pénal général et du droit pénal spécial” Jury : MM Robert Vouin, président, Georges Levasseur, Roger Jambu-Merlin Résultat : mention très bien, proposition de subvention et de prix, lauréat du concours général des thèses Revue et remaniée sous la direction de M Levasseur, pour une publication en 1977, dans la Bibliothèque de Sciences criminelles, tome XXI, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence Autres Etudes : ancien élève de l’Institut des Hautes Etudes Internationales de Paris, de l’IEP Paris (Mémoire : “La Francophonie”), licence d’Histoire de l’Université Paris-Sorbonne (Paris IV), Certificat de droit et d’économie des pays d’Afrique de l’Université Paris 2. Diplômé de Chinois et études à Paris et Nan Jing. Etude du Vietnamien à L’Inalco Paris.

Expérience :

1 - Dans l’enseignement, l’écriture ou l’audio-visuel :

Université de Bordeaux I et Centre Universitaire Antilles-Guyane, Fort-de-France, Assistant de Droit du 1er septembre 1971 au 1er octobre 1973, Chargé de cours de Droit et Histoire du Droit.

Université de Brazzaville, RP Congo, du 1er octobre 1973 au 30 septembre 1978, Assistant de Droit au titre de la Coopération française, Chargé de cours de Droit, Directeur du Département de Droit en 1977, Trois missions d’enseignement auprès de la Faculté de Droit de Bangui, Centrafrique, Participation au projet de réforme des structures de l’Université du Congo, Inscrit sur liste d’aptitude, LAFMA, par le Comité Consultatif des Universités à Paris en 1977.

Université de la Sorbonne Nouvelle, Paris 3, du 1er octobre 1978 au 30 septembre 1989, Chargé de cours, Maître de Conférences de Droit Directeur adjoint de Département, Dans le même temps chargé de séminaires de doctorat de droit des affaires, puis du cours de droit des affaires en deuxième année, à l’Université Paris-Nord, Rédacteur des rubriques “Droit des affaires” et “Droit des sociétés”, pour le Groupe de presse et ses titres “Le Revenu Français » et « Express-Documents”, Rédaction de mémoires au soutien de pourvois devant la Cour de cassation.

Consultant en Cabinet Franco-Allemand, sur dossiers en Anglais, contentieux ou arbitrage.

Mission d’enseignement de trois semaines en 1979 au Congo-Brazzaville. Rédaction du projet de réforme du code pénal congolais.

Université du Gabon, Libreville, du 1er octobre 1981 au 30 septembre 1986, Détaché au titre de la Coopération française. Chargé de cours de Droit, à la Faculté, Ainsi qu’à l’Ecole Nationale d’Administration et à l’Ecole Nationale de la Magistrature, Participation régulière aux émissions de la Radio-Télévision Gabonaise sur la pratique du Droit. Rencontres avec les Chefs d’entreprises.

Retour à l’Université de la Sorbonne Nouvelle (Paris 3) du 1er octobre 1986 au 30 septembre 1989.

Université de Paris 8, depuis le 1er octobre 1989 : Enseignant-Chercheur, professeur de droit commercial, droit du commerce international, droit pénal des affaires, en licence et master. Rencontres et liens avec les Chefs d’entreprises dans le cadre de conférences « pré professionnelles ».

Université du Niger, Niamey, du 1er octobre 1992 au 30 septembre 1995, Au titre de la Coopération française auprès de la Faculté de Droit. Chargé des cours de droit commercial ou droit civil, Rédaction d’un ouvrage relatif aux “Procédures collectives”, publié avec le concours du Service Culturel Français.

En septembre 1992 et 1993, participation aux séminaires de formation des Commissaires et Inspecteurs des Renseignements Généraux à l’Université de Paris 5, en droit pénal des affaires.

En décembre 1992, mission près le ministère de la Recherche d’Iran, Téhéran, pour le recrutement de candidat docteurs.

En février et mars 1993, observateur des Nations-Unies lors des élections législatives et présidentielles au Niger.

Retour à l’Université de Paris 8, au 1er octobre 1995, En 1995 et 1996, Chargé de cours et de formation audio-visuelle à l’Université de Nankin, Chine, Rédaction d’un ouvrage de présentation des Institutions françaises et d’une base pédagogique. Nombreuses missions en Afrique ou Asie, pour l’enseignement ou la formation des avocats, liens en matière économique. En 1997, traducteur en simultané lors d’un Colloque organisé en accord avec l’Université Paris II, à Nankin, de l’Anglais au Français ou du Français à l’Anglais, en présence d’Experts en Economie. Intervention et présentation des « Joint Ventures » lors de ce Colloque et article rédigé en vue de la publication. Arbitre International, membre de l’Association Internationale de l’Arbitrage, participation aux travaux et colloques.

Publications Articles ou notes, Publiés au Recueil Dalloz-Sirey ; à La Semaine Juridique ; au Recueil Penant - Revue du Droit des Pays d’Afrique ; à la Revue des sociétés ; à la Revue Trimestrielle de Droit Civil ; à la Revue Fiduciaire ; à la Revue de Science Criminelle et de Droit pénal comparé ; pour “Modern legal System”, University of Virginia.

Ouvrages

“La distinction du droit pénal général et du droit pénal spécial, LGDJ 1977, Préface G Levasseur. “Les procédures collectives au Niger”, Niamey 1992. “Droit pénal des sociétés” en France, Editions Economica 1997, Collection Poche. « Droit pénal des affaires en Chine ». En cours : “Droit pénal boursier” “Droit pénal financier” “Initiation au Droit » pour les étudiants de LEA langues étrangères affaires commerce Langues étrangères, affaires, commerce (LEAC) et BTS.

2 - En qualité d’Avocat ou de Conseil :

16 mai 1979 : prestation du Serment d’Avocat à la Cour de Paris.

Rédaction de mémoires au soutien de pourvois en cassation.

Activités de plaidoiries dans les divers domaines du droit et les diverses Juridictions.

Puis collaborateur en Cabinet Franco Allemand. Travail sur des dossiers de contentieux et d’arbitrage dans le domaine des affaires ou de la procédure sur des litiges internationaux, en Anglais, Français, Allemand. Ces liens se sont poursuivis de façon continue en 1979 et 1980, puis de façon ponctuelle par la suite.

De 1992 à 1995, lors de séjours au Niger, Conseil de la Compagnie de l’Uranium Cominak. Préparation de contentieux ou d’arbitrages entre société et Etat, en particulier dans le cadre de conventions entre Etats. Travail de prévention des difficultés avec l’Etat ou avec les Banques. Problèmes ayant des aspects juridiques et politiques.

Conseil de l’Organisme International de Coopération Japonais, JOCV.

Travaux de formation des formateurs pour les avocats et dans le domaine économique. Mission pour « Afrique & Droit » en Septembre 2005 auprès du CIFAF, Centre International de Formation des Avocats Francophones, au Bénin pour la formation des avocats stagiaires, membre du Jury du concours.

En France, en Cabinet personnel, tous types de litiges ou questions ont été rencontrés. Conseil aux entreprises, consultations, pour la création, les difficultés, et pouvant concerner tous les aspects de la vie commerciale, comme la concurrence, les litiges, les accords, contrats ou transactions, le droit des marques et de la propriété industrielle, les procédures collectives, le pénal des affaires interne ou international, mêlant les aspects publics et privés et la négociation, le tout en accord avec les règles de l’Organisation Internationale du Commerce.

Intervenu en Chine, Conseil des entreprises européennes et chinoises, arbitrage. Valorisation de l’expérience obtenue en Afrique et liens avec les Pays d’Afrique, en particulier au Gabon, au Congo, au Niger. Activités de plaidoiries ou de rédaction. Suivi de formations dans le cadre de l’arbitrage international.

-  Activités de sports ou loisirs :

Pratique de l’aïkido, Ecole Tomiki du Japon, avec Expert Japonais, ancien président de Club.

Danses de société.

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